Tout savoir sur comment fonctionne une SCI immobilière

Avez-vous déjà entendu parler de SCI ? Savez-vous de quoi il s’agit et comment ça fonctionne ?

Si vous cherchez à investir en SCI et que vous souhaitez en savoir plus sur son mode de fonctionnement, vous êtes au bon endroit.

C’est le moment d’en savoir plus.

Qu’est-ce qu’une SCI ?

Pour faire simple, une SCI, pour Société Civile Immobilière, est une société qui dédiée à l’immobilier.

Elle est donc constituée de plusieurs personnes pour acheter des biens immobiliers dans le but de réaliser un bénéfice.

Elle peut également revendre des biens immobiliers mais sous certaines conditions, en respectant des procédures bien spéciales aux SCI.

Faisons un éclaircissement sur comment fonctionne une SCI immobilière de manière concrète.

Pour commencer, quels sont les aspects qu’il est impératif de connaitre sur une SCI ?

Les points essentiels d’une SCI

Comme dit plus haut, une SCI est une personne morale. Du coup, elle peut être formée par plusieurs individus. Qu’ils soient issues de la même famille ou pas. L’essentiel, c’est d’être au minimum deux personnes.

Lorsqu’il s’agit d’une association de personnes de la même famille, on qualifie cela de SCI familiale.

Toute société a un but précis et celui d’une SCI est de jouir ou de profiter des biens immobiliers acquis.

Le moyen principal de profiter des biens acquis est de les mettre en location ; et qui dit location, dit loyers.

Voilà  en clair l’objectif d’une SCI. On achète les biens immobiliers non pas pour y vivre mais pour profiter des  loyers que son exploitation va produire.

Certains se demandent en quoi avoir une SCI pourrait être bénéfique par rapport à une acquisition en nom propre. Que la SCI soit familiale ou pas, cela permet aux associés de bénéficier d’un patrimoine immobilier et d’une très grande flexibilité.

Voyons ça de plus prêt.

Quel est le fonctionnement d’une SCI ?

Pour commencer, notons que pour créer une SCI, il faut – rappelons-le – être au minimum deux personnes.

Comme toute société qui se respecte, il faut alors passer par la rédaction des statuts, s’enregistrer, faire une publication dans le journal d’annonces légales, aller au registre du commerce et obtenir une immatriculation.

Il faudra aussi disposer d’un compte en banque et d’une domiciliation (à défaut d’avoir un local) pour établir le siège social de l’entreprise.
Sachez que votre domicile peut servir de domiciliation.

Pour faire simple, une SCI n’est épargnée d’aucunes formalités administratives exigées pour les entreprises.

Du point de vue des prises de décisions concernant l’achat des actifs immobiliers, elles doivent être prises en commun accord au cours d’une assemblée générale où tous les associés de la SCI sont présents.

Pour procéder à l’achat d’un actif, les associés apportent chacun selon ce qui aura été notifié dans les textes, leur part du montant total (que ce soit personnel ou par emprunt). Ceci aura pour effet de conduire au partage des bénéfices annuels ou mensuels à part équitable en fonction de la répartition des parts de chacun.

Encore faut-il décider de verser des dividendes ! Car cela n’est en rien une obligation. La SCI peut très bien garder ses fonds sans les redistribuer. Une très bonne façon de réinvestir du cash dans des projets immobiliers successifs.

La possibilité de faire recours à un gérant qui s’occupera de toute la gestion et la transmission des biens est aussi à noter. Il sera le représentant de l’entreprise et en fonction des pouvoirs qui lui seront conférés, selon les statuts, il pourra agir sans consulter les associés. Il peut s’agir d’un des associés ou d’une tierce personne à qui des droits seront donnés.

La SCI société est soumise soit au paiement de l’impôt sur le revenu (IR), soit des sociétés (IS).

La manière de gérer les revenus fonciers va déterminer l’impôt sur les sociétés qui sera prélevé.

Enfin, sachez qu’au cas où un des associés voudraient ne plus faire partie de la SCI, et que les autres sont d’accord, les associés disposent alors de 6 mois pour faire acheter les parts du sortant ou les racheter eux-mêmes.

Comme vous le voyez, le fonctionnement d’une SCI est très similaire à toute autre entreprise, avec toutefois la particularité de ne pas être une société commerciale. Dans la perspective d’un investissement locatif, la question à se poser est : faut-il créer une SCI pour investir dans l’immobilier ?